Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONVERTISCOPE
Monsieur Arnaud JEAN

Numéro de dépôt :
4529084
Date de dépôt :
27/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2029
CONVERTISCOPE de Arnaud JEAN

Présentation de la marque CONVERTISCOPE

Déposée par voie électronique le 27 février 2019 par monsieur Arnaud JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONVERTISCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-12 du 22 mars 2019.

Le déposant est monsieur Arnaud JEAN domicilié(e) 275 B rue Henri Bosco - 84400 - APT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Arnaud JEAN domicilié(e) 275 B rue Henri Bosco - 84400 - APT - France.

La marque CONVERTISCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4529084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONVERTISCOPE arrivera à expiration en date du 27 février 2029.


Monsieur Arnaud JEAN - 275 B rue Henri Bosco - 84400 - APT - France


Monsieur Arnaud JEAN - 275 B rue Henri Bosco - 84400 - APT - France


Publication - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Appareils de numérisation d'images ;

Numérisation d'images; Numérisation de documents; Numérisation de documents [scanning]; Numérisation de sons et d'images.